Mentions légales

1. Responsable de la publication & de la rédaction

Barbara OUVRARD
125 boulevard Mortier
75020 PARIS
Tél. : 01 40 31 53 20

La rédaction des contenus et leur intégration web, les éléments de graphisme, ainsi que le référencement du site www.hicetnunc-rp.com sont assurées par la société Hic et nunc.

2. Informations juridiques

Hic et nunc
RCS : Bobigny 520 953 647
SIRET : 520 953 647 00028
Forme juridique : SARL
Capital social : 7 500 euros

3. Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Tél. : +33 8 99 70 17 61

4. Accès au site

L’accès à l’url www.hicetnunc-rp.com est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

5. Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

6. Données personnelles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné uniquement à permettre à la société Hic et nunc d’exercer son activité, cette société étant destinataire des données recueillies au moment de l’envoi du formulaire de contact du site hicetnunc-rp.com.

A aucun moment, les adresses e-mail ou autres informations transmises à Hic et nunc ne seront cédées à des tiers. Ces informations sont exclusivement destinées à Hic et nunc.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la société Hic et nunc :

Hic et nunc
125 boulevard Mortier
75020 PARIS
Tél. : 01 40 31 53 20

7. Liens hypertextes

Hic et nunc n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et la création de liens hypertextes vers l’adresse www.hicetnunc-rp.com est soumise à l’accord express préalable du Responsable de la publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de l’adresse www.hicetnunc-rp.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Hic et nunc.

8. Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, graphismes, photos, balises métas, codes sources…) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Hic et nunc.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données, des balises HTML et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation expresse et préalable du Responsable de la publication, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

La marque Hic et nunc figurant sur le site est une marque déposée en France (INPI n° 07 3 491 405).

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de Hic et nunc, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. De même, toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Photos: Fotolia et iStockphoto (photos non contractuelles).